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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D'ALFORTVILLE
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PROP'CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP'CHAT
Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D'ALFORTVILLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1192533
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PROP\'CHAT de Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D\'ALFORTVILLE

Présentation de la marque PROP'CHAT

Déposée le 29 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D'ALFORTVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D'ALFORTVILLE domicilié(e) 32/34, rue du Parc, 94140 ALFORTVILLE. - France.

La marque PROP'CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROP'CHAT est expirée depuis le 29 octobre 1991.

Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D'ALFORTVILLE a également déposé les autres marques suivantes : PYRO - ABSORBANT


Sté INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DES SCIURES D'ALFORTVILLE (S.A.) - 32/34, rue du Parc, 94140 ALFORTVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Litière pour animaux domestiques à base de bois.